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1- PRÉSENTATION DU SITE INTERNET

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://annelinedesign.com, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Identité de l'entreprise : MICHEL Anneline - entrepreneur individuel - 69002 LYON

  • Numéro d’immatriculation au RCS (Registre du commerce et des sociétés) : SIRET - 849 068 705 000 29

  • Numéro d’identification à la TVA : FR 95 849 068 705

  • Créateur : Anneline MICHEL

  • Responsable publication : Anneline MICHEL - annelinedesign[at]gmail.com

  • Hébergeur du site : Squarespace Ireland Ltd. - Le Pole House - Ship Street Great, Dublin 8, Irland.
    Vous pouvez contacter l’hébergeur du site internet par mail à l’adresse : customercare[at]squarespace.com


2- DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Anneline MICHEL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet https://annelinedesign.com, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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La reproduction, utilisation et/ou exploitation, intégrale ou partielle, des pages, des textes, des photos, plans ou design, des méthodes de pensée, des données et de tout autre élément présenté sur le site https://annelinedesign.com est interdite sans l’autorisation écrite de l’éditeur, Anneline MICHEL.

Toute reproduction, représentation et/ou exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient, de quelque nature que ce soit, totale ou partielle, constitue une contrefaçon et expose son auteur à des poursuites civiles et pénales conformément à la loi.


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